Guy Cassoly

De: Guy CASSOLY
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pyrénées-Orientales
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Guy Cassoly
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Pyrénées-Orientales
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319805(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Guy Cassoly
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pyrénées-Orientales
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Guy Cassoly
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Languedoc-Roussillon
Pyrénées-Orientales
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Cassoly (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Languedoc-Roussillon
Pyrénées-Orientales
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Cassoly (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Pyrénées-Orientales
Titulaire
Remplace:Mme Pons (Marie-Cécile)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000390231(source JORF)
nomination
24 Juin 199824/06/1998